Modification n°1du Schéma de cohérence territorialedu Pays de l’Or : Rapport du commissaire enquêteur
L’enquête publique porte sur : L’enquête publique porte sur : Le dossier d’enquête publique en ligne a été visité 350
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Agir ensemble pour Saint-Aunès
Enquête publique
Projet d’aménagement du carrefour de la RM613 – RD 24è2 (entre saint-aunès et vendargues) : donnez votre avis !
Une enquête publique est organisée du mardi 05/11/2024 à 9h au jeudi 21/11/2024 à 17h. Cette enquête porte sur la
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Enquête publique et commissaire-enquêteur
Lors de notre dernière réunion (novembre 2024) nous avons discuté du rôle des enquêtes publiques et des commissaires-enquêteurs ainsi que
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Extension de l’écoparc : enquête publique 2023
Bientôt une extension de l’écoparc actuel aux portes du quartier du valat des pruniers Donnez votre avis en répondant à
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ZAC Châtaigniers – Résultats de l’enquête publique
Sans surprise, le commissaire enquêteur confirme que la création de la ZAC est à lier à un aménagement de l’accès
Read MoreZAC Chataigniers : Avis du public à la modification du PLU
Plusieurs riverains se sont adressés au commissaire enquêteur pour lui faire part de leur inquiétude face aux problématiques que pourrait engendrer
Read MoreRebondissement lors de l’enquête publique
Les services départementaux ont émis un avis défavorable à l’aménagement de la ZAC tant que le carrefour RD24e / RD913
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Comme annoncé l’aménagement de la ZAC nécessite une modification du plan local d’urbanisme. Cette modification fait l’objet d’une enquête publique. Le
Read MoreZAC des Châtaigniers : Enquête publique à venir
Une enquête publique va se dérouler du 12 octobre au 13 novembre 2015. Elle vise à recueillir les remarques et
Read MoreZAC Châtaigniers :Enquête publique relative à la Loi sur l’eau
Une enquête publique s’est déroulée au mois de Juin 2015. Elle visait à préciser les incidences du projet sur la
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